Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEBONIX FRANCE
/
Debonix l'outillage pro pour particuliers et professionnels
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Debonix l'outillage pro pour particuliers et professionnels
DEBONIX FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
4028005
Date de dépôt :
23/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/08/2023
Debonix l\'outillage pro pour particuliers et professionnels de DEBONIX FRANCE

Présentation de la marque Debonix l'outillage pro pour particuliers et professionnels

Déposée par voie électronique le 23 août 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEBONIX FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Debonix l'outillage pro pour particuliers et professionnels » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-37 du 13 septembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEBONIX FRANCE domicilié(e) 5 rue des Garennes - 75960 - MEYTHET - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 399 227 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEBONIX FRANCE, M. Sebastien LECAILLET domicilié(e) 5 rue des Garennes - 75960 - MEYTHET - France.

La marque Debonix l'outillage pro pour particuliers et professionnels a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4028005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Debonix l'outillage pro pour particuliers et professionnels est expirée depuis le 23 août 2023.

DEBONIX FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DEBONIX


DEBONIX FRANCE, SAS - 5 rue des Garennes - 75960 - MEYTHET - France - SIREN 490399227


DEBONIX FRANCE, M. Sebastien LECAILLET - 5 rue des Garennes - 75960 - MEYTHET - France


Publication - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Enregistrement sans modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Machines-outils ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; broyeurs (machines) ; scies (machines) ; foreuses ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main).